conseiller communal

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• Conseiller communal — Conseil communal Sommaire 1 Belgique 2 Canada 3 Monaco 4 Suisse 4.1 Canton de Fribourg …   Wikipédia en Français

• communal — communal, ale, aux [ kɔmynal, o ] adj. et n. • 1160 « public »; de commun ♦ Qui appartient à une commune ou qui la concerne. Chemin communal. La représentation communale. ⇒ municipal. Le budget communal. Subst. Les communaux : les terrains de la… …   Encyclopédie Universelle

• Conseiller Municipal — Conseil municipal Le Conseil municipal (ou Conseil communal) est une assemblée délibérant sur la politique menée par une commune. D un pays à un autre, la désignation de ses membres, leurs droits et devoir sont différents. Sommaire 1 En Belgique… …   Wikipédia en Français

• Conseiller municipal — Conseil municipal Le Conseil municipal (ou Conseil communal) est une assemblée délibérant sur la politique menée par une commune. D un pays à un autre, la désignation de ses membres, leurs droits et devoir sont différents. Sommaire 1 En Belgique… …   Wikipédia en Français

• Liste des députés bruxellois (2009-2014) — Liste des députés pour la législature 2009 2014 au parlement bruxellois, suite aux élections du 7 juin 2009 et la prestation de serment du 23 juin 2009. Parmi ceux ci, 19 ( ) font aussi partie du parlement de la Communauté française de Belgique.… …   Wikipédia en Français

• Liste des députés bruxellois (actuels) — Liste des députés bruxellois (2009 2014) Liste des députés pour la législature 2009 2014 au parlement bruxellois, suite aux élections du 7 juin 2009 et la prestation de serment du 23 juin 2009. Parmi ceux ci, 19 ( ) font aussi partie du parlement …   Wikipédia en Français

• Liste des députés de la Communauté française de Belgique (actuels) — Liste des députés de la Communauté française de Belgique (2009 2014) Le parlement de la Communauté française de Belgique élu en 2009 compte 94 députés: 75 députés wallons élus au suffrage universel direct. Les députés ayant prêté serment en… …   Wikipédia en Français

• Liste des députés wallons (2009-2014) — Le parlement wallon élu en 2009 compte 75 députés élus au suffrage universel direct. Les députés wallons : francophones siègent aussi une semaine sur deux au Parlement de la Communauté française de Belgique; germanophones siègent une semaine …   Wikipédia en Français

• Liste des députés wallons (actuels) — Liste des députés wallons (2009 2014) Le parlement wallon élu en 2009 compte 75 députés élus au suffrage universel direct. Les députés wallons : francophones siègent aussi une semaine sur deux au Parlement de la Communauté française de… …   Wikipédia en Français

• Liste des députés de la Communauté française de Belgique (2009-2014) — Le parlement de la Communauté française de Belgique élu en 2009 compte 94 députés: 75 députés wallons élus au suffrage universel direct. Les députés ayant prêté serment en allemand ( ) sont remplacés par leur suppléants respectifs. 19 députés… …   Wikipédia en Français

• Conseil de la Couronne — Constitution de Monaco La Constitution de Monaco est la loi fondamentale qui unit et régit de manière organisée et hiérarchisée l’ensemble des rapports entre gouvernants et gouvernés au sein de la principauté. Elle a été adoptée le… …   Wikipédia en Français